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CONDITIONS GÉNÉRALES – DJ MEDICAL (BEAUQUIP / BODYSCULPTOR / BOTAN)

DJ Medical SRL, dont le siège social est établi à [Turnhoutsebaan 14, 2970 Schilde, Belgium], portant le numéro d'entreprise et de TVA BE 0871.406.725, opérant sous la dénomination commerciale BEAUQUIP et en qualité de distributeur notamment des marques BodySculptor et Botan (ci-après « DJ Medical »).

Les présentes conditions générales s'appliquent exclusivement aux conventions conclues avec des clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle ou commerciale (B2B). Elles ne s'appliquent pas aux conventions conclues avec des consommateurs.

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons, prestations et conventions de DJ Medical, à l'exclusion des conditions du client, sauf accord écrit préalable. Elles sont mises à la disposition du client avant ou au plus tard au moment de la conclusion de la convention et font, sauf dérogation expresse et écrite, partie intégrante de celle-ci.

Art. 1 – Prix

Tous les prix sont hors TVA et frais éventuels (transport, installation, formation), sauf mention contraire. Les offres sont indicatives et valables 30 jours. Après la conclusion de la convention, DJ Medical ne peut adapter le prix convenu que lorsque surviennent, après la commande, des hausses démontrables et imprévisibles de taxes, droits d'importation, frais de transport, taux de change ou prix facturés à DJ Medical par les producteurs ou fournisseurs, et uniquement dans la mesure où ces hausses concernent directement la commande en question.

Art. 2 – Paiement

Les factures sont payables à 7 jours date de facture, sauf convention contraire. En cas de retard, un intérêt est dû de plein droit et sans mise en demeure conformément à la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 10% du montant impayé avec un minimum de 250 €. Les frais de recouvrement raisonnables et légalement récupérables sont en outre à charge du client. DJ Medical peut suspendre ses livraisons, prestations et garanties en cas de factures impayées, même en cas de paiement partiel.

Art. 3 – Paiement anticipé des accessoires et pièces

Les accessoires, pièces jointes et pièces techniques de BodySculptor ainsi que des autres produits proposés par DJ Medical doivent être payés intégralement au moment de la commande. Leur expédition n'a lieu qu'après réception du paiement intégral.

Art. 4 – Livraison

Les délais de livraison sont indicatifs et non contraignants. Aucun retard ne peut donner lieu à indemnisation ou annulation de la convention. La livraison et le transport s'effectuent aux risques de l'acheteur, même en cas de livraison franco. Le client assure l'accessibilité du lieu de livraison et toutes les conditions nécessaires. Les frais supplémentaires résultant d'un retard ou d'une préparation défaillante sont à charge du client.

Art. 5 – Réserve de propriété

Tous les biens livrés, y compris les appareils et produits des marques BodySculptor et Botan, restent la propriété de DJ Medical jusqu'au paiement intégral de toutes les sommes dues, frais et intérêts compris. Le risque est transféré au client dès la livraison.

Art. 6 – Utilisation et garantie

Le client s'engage à utiliser les appareils et produits conformément aux directives, formations et instructions d'utilisation fournies. La garantie ne vaut qu'en cas d'utilisation normale et est annulée en cas de mauvaise utilisation, négligence, modification, réparation par un tiers ou dommage causé par des facteurs externes.

Art. 7 – Responsabilité

DJ Medical n'est pas responsable des dommages indirects, pertes de revenus ou pertes commerciales. Cette limitation ne s'applique pas en cas de dol, de faute intentionnelle ou de faute lourde dans le chef de DJ Medical, ni en cas de dommage corporel causé par une faute de DJ Medical. Le client reste en tout temps entièrement responsable de l'utilisation, de l'application et de l'exploitation commerciale des appareils et des traitements.

Plus particulièrement, DJ Medical ne peut être tenu responsable des dommages, blessures ou autres conséquences préjudiciables que subiraient les propres clients ou utilisateurs finaux du client à la suite de traitements ou applications réalisés par le client au moyen des appareils, équipements, cosmétiques ou autres produits de DJ Medical. Le client demeure seul responsable de l'exécution correcte, sûre et compétente de ces traitements auprès de sa propre clientèle, conformément à la formation et aux instructions fournies par DJ Medical ainsi qu'à la réglementation applicable à son activité. Cette disposition ne porte pas atteinte à toute responsabilité légale impérative incombant à DJ Medical, en ce compris les règles applicables en matière de responsabilité du fait des produits défectueux.

Art. 8 – Annulation et indemnisation

En cas d'annulation par le client après commande définitive, une indemnité forfaitaire de 30% du prix convenu est due. Dès que DJ Medical a commandé les biens auprès du producteur ou du fournisseur, que la production ou la personnalisation a débuté, ou que des frais spécifiques ont été engagés en vue de l'exécution de la commande, cette indemnité s'élève à 50%. Après livraison, ou lorsque les biens sont prêts à être livrés et que le client refuse de les prendre sans motif valable, le prix convenu reste dû dans son intégralité. DJ Medical se réserve le droit de réclamer, si le dommage réellement subi est supérieur et qu'il en apporte la preuve, l'indemnisation de ce dommage plus élevé, dans la mesure permise par la loi. Les acomptes versés ne sont pas remboursables et sont imputés sur l'indemnité due. Toute annulation n'est valable que moyennant l'accord écrit de DJ Medical.

Si DJ Medical omet, de manière imputable et définitive, d'exécuter la convention, après que le client l'a mise en demeure par écrit et lui a accordé un délai supplémentaire raisonnable d'au moins 15 jours ouvrables pour s'exécuter, le client a droit au remboursement des montants relatifs à la partie non exécutée de la convention, sans préjudice des droits qui lui reviennent en vertu du droit impératif.

Art. 9 – Suspension et résolution

DJ Medical se réserve le droit de suspendre ou de résoudre une convention de plein droit et sans mise en demeure préalable en cas de non-paiement, de faillite, d'insolvabilité manifeste ou de toute modification de la situation financière du client de nature à compromettre la confiance dans l'exécution de la convention.

Art. 10 – Réclamations

Les réclamations relatives à des vices apparents doivent être signalées par écrit dans les 5 jours ouvrables suivant la livraison. Les vices cachés doivent être signalés dans les 8 jours suivant leur découverte et au plus tard dans les 6 mois suivant la livraison. Les réclamations ne suspendent pas l'obligation de paiement.

Art. 11 – Force majeure

DJ Medical n'est pas responsable des retards ou de l'inexécution de la convention résultant d'un cas de force majeure, en ce compris, sans s'y limiter, les pannes techniques, problèmes de transport, problèmes d'approvisionnement, pandémies, grèves ou autres circonstances externes.

Art. 12 – Propriété intellectuelle

Tous les concepts, supports marketing, formations et systèmes, y compris ceux liés à BodySculptor et Botan, restent la propriété de DJ Medical et ne peuvent être utilisés, copiés ou diffusés sans autorisation écrite.

Art. 13 – Traitement des données à caractère personnel

Le client accepte le traitement des données à caractère personnel dans le cadre de la convention, conformément au RGPD. Pour plus d'informations, DJ Medical renvoie à la politique de confidentialité et de cookies disponible sur le site internet de BEAUQUIP.

Art. 14 – Matériel d'emballage

Le matériel d'emballage utilisé pour la livraison des biens devient, dès la livraison, la propriété du client, quelle qu'en soit la nature, et ne doit pas être retourné à DJ Medical. DJ Medical n'assume aucune responsabilité quant à l'élimination, le recyclage ou le traitement de ce matériel d'emballage.

Art. 15 – Conventions distinctes

Outre les présentes conditions générales, des conventions distinctes peuvent s'appliquer entre le client et DJ Medical, notamment en matière d'entretien, d'assistance technique et/ou de soutien marketing. Ces conventions distinctes sont renouvelées tacitement chaque année, sauf résiliation écrite moyennant un préavis de trois mois avant la date d'échéance annuelle. En cas de contradiction entre les présentes conditions générales et une convention spécifique, cette dernière prévaut pour le point concerné.

Art. 16 – Matériel visuel et droit d'utilisation

Les photos, images et autre matériel graphique créés par DJ Medical, ou mis à la disposition de DJ Medical par les producteurs à des fins marketing, restent à tout moment la propriété du producteur concerné et/ou de DJ Medical. Le client ne peut utiliser ce matériel que dans le cadre et aux fins expressément convenus. DJ Medical se réserve le droit de contrôler l'utilisation de ce matériel et peut retirer l'autorisation d'utilisation en cas d'usage abusif ou incorrect.

Art. 17 – Traçabilité

Le client s'engage à ne pas retirer, modifier ou rendre illisibles les numéros de série, données d'identification et autres données de traçabilité des appareils livrés, et à informer sans délai DJ Medical de tout transfert d'un appareil à un tiers, lorsque cela est nécessaire au suivi technique, à l'information de sécurité, aux actions de rappel ou à d'autres obligations légales.

Art. 18 – Interventions techniques hors garantie

Les interventions techniques, déplacements, heures de travail, pièces et transport qui ne relèvent pas d'une garantie applicable, d'un contrat d'entretien ou d'une convention de service distincte peuvent être facturés séparément selon les tarifs en vigueur au moment considéré.

Art. 19 – Droit applicable et juridiction compétente

Toutes les conventions sont régies par le droit belge et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux d'Anvers. Les dérogations aux présentes conditions générales ne sont valables que si elles ont été convenues expressément et par écrit.

ALGEMENE VOORWAARDEN – DJ MEDICAL (BEAUQUIP / BODYSCULPTOR / BOTAN)

DJ Medical BV, met maatschappelijke zetel te [Turnhoutsebaan 14, 2970 Schilde, Belgium], met ondernemings- en btw-nummer BE 0871.406.725, handelend onder de commerciële naam BEAUQUIP en als verdeler van onder meer de merken BodySculptor en Botan (hierna "DJ Medical").

Deze algemene voorwaarden zijn uitsluitend van toepassing op overeenkomsten gesloten met klanten die handelen in het kader van hun beroeps- of bedrijfsactiviteit (B2B). Zij zijn niet van toepassing op overeenkomsten met consumenten.

Deze algemene voorwaarden zijn van toepassing op alle offertes, bestellingen, leveringen, diensten en overeenkomsten van DJ Medical, met uitsluiting van de voorwaarden van de klant, tenzij uitdrukkelijk en schriftelijk anders overeengekomen. Zij worden vóór of uiterlijk bij het sluiten van de overeenkomst aan de klant ter beschikking gesteld en maken, behoudens uitdrukkelijk en schriftelijk overeengekomen afwijkingen, integraal deel uit van de overeenkomst.

Art. 1 – Prijzen

Alle prijzen zijn exclusief btw en eventuele bijkomende kosten zoals transport, installatie of opleiding, tenzij anders vermeld. Offertes zijn indicatief en niet bindend en blijven geldig gedurende 30 dagen. Na totstandkoming van de overeenkomst kan DJ Medical de overeengekomen prijs uitsluitend aanpassen wanneer na de bestelling aantoonbare en onvoorzienbare verhogingen optreden van belastingen, invoerrechten, transportkosten, wisselkoersen of prijzen die door producenten of leveranciers aan DJ Medical worden aangerekend, en uitsluitend voor zover deze verhogingen rechtstreeks betrekking hebben op de betrokken bestelling.

Art. 2 – Betaling

Facturen zijn betaalbaar binnen 7 dagen na factuurdatum, tenzij anders overeengekomen. Bij niet-betaling op de vervaldag is van rechtswege en zonder ingebrekestelling een intrest verschuldigd conform de Wet van 2 augustus 2002 betreffende de bestrijding van betalingsachterstand in handelstransacties, evenals een forfaitaire schadevergoeding van 10% van het openstaande bedrag met een minimum van €250. Daarnaast zijn de redelijke en wettelijk verhaalbare invorderingskosten ten laste van de klant. DJ Medical behoudt zich het recht voor leveringen, diensten en garanties op te schorten bij openstaande facturen, zelfs bij gedeeltelijke betaling.

Art. 3 – Vooruitbetaling accessoires en onderdelen

Accessoires, toebehoren en technische onderdelen van BodySculptor en van de overige door DJ Medical aangeboden producten dienen integraal te worden betaald op het moment van bestelling. De verzending ervan vindt pas plaats na ontvangst van de volledige betaling.

Art. 4 – Levering

Leveringstermijnen zijn indicatief en niet bindend. Vertraging kan geen aanleiding geven tot schadevergoeding of annulatie van de overeenkomst. Levering en transport gebeuren steeds op risico van de koper, ook bij franco levering. De klant staat in voor de toegankelijkheid van de locatie en alle noodzakelijke voorzieningen. Eventuele bijkomende kosten ten gevolge van vertraging of foutieve voorbereiding zijn ten laste van de klant.

Art. 5 – Eigendomsvoorbehoud

Alle geleverde goederen, met inbegrip van toestellen en producten van de merken BodySculptor en Botan, blijven eigendom van DJ Medical tot volledige betaling van alle verschuldigde bedragen, inclusief kosten en interesten. Het risico gaat over op de klant bij levering.

Art. 6 – Gebruik en garantie

De klant verbindt zich ertoe de toestellen en producten te gebruiken volgens de verstrekte richtlijnen, opleidingen en gebruiksvoorschriften. Garantie geldt enkel bij normaal gebruik en vervalt bij foutief gebruik, nalatigheid, aanpassingen, herstellingen door derden of schade veroorzaakt door externe factoren.

Art. 7 – Aansprakelijkheid

DJ Medical kan niet aansprakelijk worden gesteld voor indirecte schade, gevolgschade, winstderving, verlies van cliënteel of omzet. Deze beperking geldt niet in geval van bedrog, opzettelijke fout of zware fout in hoofde van DJ Medical, noch voor lichamelijke schade veroorzaakt door een fout van DJ Medical. De klant blijft te allen tijde volledig verantwoordelijk voor het gebruik, de toepassing en de commerciële exploitatie van de toestellen en behandelingen.

Meer bepaald kan DJ Medical niet aansprakelijk worden gesteld voor schade, letsel of andere nadelige gevolgen die de eigen klanten of eindgebruikers van de klant zouden ondervinden ten gevolge van behandelingen of toepassingen die de klant uitvoert met de toestellen, apparatuur, cosmetica of andere producten van DJ Medical. De klant is en blijft als enige verantwoordelijk voor de correcte, veilige en deskundige uitvoering van deze behandelingen bij zijn eigen klanten, overeenkomstig de door DJ Medical verstrekte opleiding en instructies en de op zijn activiteit toepasselijke regelgeving. Deze bepaling doet geen afbreuk aan enige dwingende wettelijke aansprakelijkheid die op DJ Medical rust, met inbegrip van de toepasselijke regels inzake aansprakelijkheid voor gebrekkige producten.

Art. 8 – Annulatie en schadevergoeding

Bij annulatie door de klant na definitieve bestelling is een forfaitaire schadevergoeding verschuldigd van 30% van de overeengekomen prijs. Zodra DJ Medical de goederen bij de producent of leverancier heeft besteld, productie of personalisatie is gestart, of specifieke kosten heeft gemaakt met het oog op uitvoering van de bestelling, bedraagt deze vergoeding 50%. Na levering, of wanneer de goederen gereed zijn voor levering en de klant zonder geldige reden weigert deze af te nemen, blijft de volledige overeengekomen prijs verschuldigd. DJ Medical behoudt het recht om, indien de werkelijk geleden schade hoger is en dit wordt aangetoond, vergoeding van die hogere schade te vorderen voor zover wettelijk toegestaan. Betaalde voorschotten zijn niet terugbetaalbaar en worden verrekend met de verschuldigde schadevergoeding. Annulatie is enkel geldig mits schriftelijk akkoord van DJ Medical.

Indien DJ Medical toerekenbaar en definitief nalaat de overeenkomst uit te voeren, nadat de klant DJ Medical schriftelijk in gebreke heeft gesteld en een redelijke bijkomende uitvoeringstermijn van minstens 15 werkdagen heeft verleend, heeft de klant recht op terugbetaling van de bedragen die betrekking hebben op het niet-uitgevoerde gedeelte van de overeenkomst, onverminderd de rechten die hem krachtens dwingend recht toekomen.

Art. 9 – Opschorting en ontbinding

DJ Medical behoudt zich het recht voor om een overeenkomst van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling op te schorten of te ontbinden in geval van wanbetaling, faillissement, kennelijk onvermogen of elke wijziging in de financiële toestand van de klant die het vertrouwen in de uitvoering van de overeenkomst aantast.

Art. 10 – Klachten

Klachten betreffende zichtbare gebreken dienen schriftelijk te worden gemeld binnen 5 werkdagen na levering. Verborgen gebreken dienen gemeld te worden binnen 8 dagen na ontdekking en uiterlijk binnen 6 maanden na levering. Klachten schorten de betalingsverplichting niet op.

Art. 11 – Overmacht

DJ Medical kan niet aansprakelijk worden gesteld voor vertragingen of niet-uitvoering van de overeenkomst ten gevolge van overmacht, waaronder maar niet beperkt tot technische storingen, transportproblemen, leveringsproblemen, pandemieën, stakingen of andere externe omstandigheden.

Art. 12 – Intellectuele eigendom

Alle concepten, marketingmaterialen, opleidingen en systemen, met inbegrip van die gerelateerd aan BodySculptor en Botan, blijven eigendom van DJ Medical en mogen niet zonder schriftelijke toestemming worden gebruikt, gekopieerd of verspreid.

Art. 13 – Verwerking van persoonsgegevens

De klant gaat akkoord met de verwerking van persoonsgegevens in het kader van de overeenkomst, conform de geldende GDPR-wetgeving. Voor meer informatie hierover verwijst DJ Medical naar het privacy- en cookiebeleid, beschikbaar op de website van BEAUQUIP.

Art. 14 – Verpakkingsmateriaal

Verpakkingsmateriaal waarmee de goederen worden geleverd, gaat bij levering over naar de klant, ongeacht de aard of het type ervan, en dient niet aan DJ Medical te worden geretourneerd. DJ Medical draagt geen verantwoordelijkheid voor de afvoer, recyclage of verwerking van dit verpakkingsmateriaal.

Art. 15 – Afzonderlijke overeenkomsten

Naast deze algemene voorwaarden kunnen afzonderlijke overeenkomsten van toepassing zijn tussen de klant en DJ Medical, onder meer met betrekking tot onderhoud, technische ondersteuning en/of marketingondersteuning. Deze afzonderlijke overeenkomsten worden jaarlijks stilzwijgend verlengd, tenzij zij schriftelijk worden opgezegd met inachtneming van een opzegtermijn van drie maanden vóór de jaarlijkse vervaldatum. Bij tegenstrijdigheid tussen deze algemene voorwaarden en een specifieke overeenkomst, primeert de specifieke overeenkomst voor het punt in kwestie.

Art. 16 – Beeldmateriaal en gebruiksrecht

Foto's, beeldmateriaal en ander grafisch materiaal dat door DJ Medical wordt aangemaakt, dan wel door de producenten aan DJ Medical ter beschikking wordt gesteld voor marketingdoeleinden, blijft te allen tijde de eigendom van de betrokken producent en/of DJ Medical. De klant mag dit materiaal uitsluitend gebruiken binnen het kader en de doeleinden die uitdrukkelijk werden overeengekomen. DJ Medical behoudt het recht om toezicht te houden op het gebruik van dit materiaal en kan bij oneigenlijk of onjuist gebruik de toestemming tot gebruik intrekken.

Art. 17 – Traceerbaarheid

De klant verbindt zich ertoe serienummers, identificatiegegevens en andere traceerbaarheidsgegevens van geleverde toestellen niet te verwijderen, te wijzigen of onleesbaar te maken, en DJ Medical onverwijld te informeren over iedere overdracht van een toestel aan een derde, indien dit noodzakelijk is voor technische opvolging, veiligheidsinformatie, terugroepacties of andere wettelijke verplichtingen.

Art. 18 – Technische interventies buiten garantie

Technische interventies, verplaatsingen, werkuren, onderdelen en transport die niet onder een toepasselijke garantie, onderhoudsovereenkomst of afzonderlijke serviceovereenkomst vallen, kunnen afzonderlijk worden aangerekend volgens de op dat ogenblik geldende tarieven.

Art. 19 – Toepasselijk recht en bevoegde rechtbank

Alle overeenkomsten vallen onder het Belgisch recht en behoren tot de exclusieve bevoegdheid van de rechtbanken van Antwerpen. Afwijkingen van deze algemene voorwaarden zijn enkel geldig indien zij schriftelijk en uitdrukkelijk werden overeengekomen.